L'entreprise SCEA BRABANT, société civile a été créée le 01/01/1981.
Siren: 320816432 TVA intracommunautaire: FR79320816432 Activité principale: 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Forme juridique: Société civile Date de création: 01/01/1981
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Siret: 32081643200019 - Code APE: 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création: 01/01/1981
60 Rue DE MASNY 59234 MONCHECOURT
Retrouvez ici les actes et statuts de l'entreprise SCEA BRABANT. Fonctionnalité en cours de développement, merci de nous faire remonter tout dysfonctionnement que vous pourriez rencontrer.
| Date de dépôt | Actes: type d'acte et décision |
|---|---|
| 01/04/2020 |
Acte sous seing privé Apport en nature (31/12/2019) Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation du capital social (31/12/2019) Statuts mis à jour (31/12/2019) Document relatif au bénéficiaire effectif (31/12/2019) |
| 07/02/2018 |
Document relatif au bénéficiaire effectif (22/01/2018) |
| 10/08/2017 |
Acte sous seing privé Cession de parts (06/07/2017) Décision(s) des associés (06/07/2017) Statuts mis à jour (06/07/2017) |
| 29/06/2016 |
Procès-verbal d'assemblée générale Augmentation du capital social (25/04/2016) Statuts mis à jour Augmentation du capital social (25/04/2016) |
| 18/07/2014 |
Procès-verbal d'assemblée Modification(s) statutaire(s) (01/07/2014) Statuts mis à jour |
| 22/04/2014 |
Décision(s) de l'associé unique Changement(s) de gérant(s) (30/03/2014) Statuts mis à jour (30/03/2014) |
| 19/09/2011 |
Procès-verbal d'assemblée Changement(s) de gérant(s) (09/08/2011) Statuts mis à jour |
| 28/02/2011 |
Acte sous seing privé Cession de parts (31/12/2010) Procès-verbal d'assemblée Société réduite à un associé unique (31/12/2010) Statuts mis à jour |
| 03/05/2007 |
Acte sous seing privé Cession de parts (31/12/2006) Procès-verbal d'assemblée Modification de l'administration de la société (31/12/2006) Statuts mis à jour |
| 22/04/1999 |
Divers PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE MR BRABANT ALPHONSE Divers ASSEMBLEE GENERALE - MR BRABANT GUY |
| 13/01/1998 |
Divers PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE - NOMINATION D'UN CO-GERANT :MR BRABANT STEPHANE Statuts mis à jour |
